Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECRENOEL POUR LES PETITS BRICOLEURS
EDITIONS DU SIGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95575400
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque RECRENOEL POUR LES PETITS BRICOLEURS

Déposée le 8 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU SIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECRENOEL POUR LES PETITS BRICOLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU SIGNE domicilié(e) BP 94 1, rue Alfred Kastler, 67038 STRASBOURG CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 433 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEBEL Dominique EDITIONS DU SIGNE-BP 94 - France.

La marque RECRENOEL POUR LES PETITS BRICOLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECRENOEL POUR LES PETITS BRICOLEURS est expirée depuis le 8 juin 2005.

EDITIONS DU SIGNE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS ALTALIRE , BIBLE 2000 , VIVRE ET CROIRE , EDITIONS DU SIGNE , A NOS HEROS DU QUOTIDIEN Merci !


EDITIONS DU SIGNE (S.A.) - BP 94 1, rue Alfred Kastler, 67038 STRASBOURG CEDEX 2 - France - SIREN 343433678


RIEBEL Dominique EDITIONS DU SIGNE-BP 94 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Produits de l'imprimerie à savoir: libres, brochures, revues, dépliants, affiches, photographies, produits en papier et en carton destinés à être découpés et assemblés, papiers autocollants, dessins et fournitures pour le dessin.Jeux, jouets non électriques et jouets non électroniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].